Constitution [ LECTURE OBLIGATOIRE ]

Voici la constitution officielle de l'organisation .Elle prend effet dès maintenant .Merci de prendre le temps de lire ceci dans son intégralité .


En ce Dimanche 23 Mars 2008, Le Chancelier Général RafaleFrance de la République Raid Devilienne, avec l'accord du Consul Suprême et des Sages de l'organisation, proclame La République Raid Devilienne, et déclare, au nom du Parlement, la Constitution comme validée.
L'Empire Territoiral de l'Alliance est désormais régit par cette Constitution, Une et Universelle.


Titre I- Les statuts

Article I er
- La direction de l'Alliance est assurée par le Consul suprême
Responsable de l'exécutif, il est Dirigeant suprême de l'alliance
Elu démocratiquement tous les 3 mois
Il est le président du parlement et du de la cour suprême de justice


Article II
- Le Chancelier Général
Elu démocratiquement tous les deux mois
Il est responsable de la vie politique de l'alliance, et de son bon fonctionnement interne
Il doit s'assurer du respect des institutions et des lois
Il assiste le Consul suprême dans la coordination des 3 ministéres


Article III
- 3 poste de Ministres
Elus démocratiquements tous les deux mois
Chacun d'entre eux est responsable d'un ministère:
Le Ministère des affaires étrangères , responsable de la diplomatie
[u]Le Ministère de la production, du développement et du commerce, Responsable du groupe de membre "Mineur"
Le Ministère de la Défense, responsable du groupe de membre "Raideurs"



Article IV
- Un ou deux délégués au recrutement



Article V
- Postes de secrétaires d'Etat, dépendant du ministre concerné
Assistants aux ministres
Désignés aprés concertation du Conseil d'Etat
Ce(s) poste(s) est(sont) faculatifs, leur création dépendent de la décision du ministre à ce sujet

Titre II- Les institutions

Article VI
- Le parlement
Rôle capital, sert de base au fonctionement de l'alliance
Accessible à tous les membres de l'alliance
Modérateurs: Consul Suprême et Chancelier
Rôle: Dépot des propositions de Loi (Sous le Nom suivant: Proposistion de Loi (Ou de projet) N° XX)
Dans chaque post (Proposition de loi) les lois peuvent être ammendées (discutées et modifiées), et à la FIN DES DISCUTIONS, votées (Par sondage)

Article VII
- Trois Ministéres
Gérés chacuns par Un ministre (Modérateur)
On y discute des sujets concernés, MAIS TOUTE DECISIONS DOIVENT ETRE PRISES AU PARLEMENT ET NULLE PART AILLEURS.
Les décisions (projets validées) sont affichées ici (ainsi qu'a la chambre constitutionelle)

Article VIII
- Une Ambassade
Réservée aux dépôts de messages diplomatiques (Donc aux nons membres de l'alliance)
Dépend du ministère des affaires étrangères

Article IX
- Une Chambre Constitutionelle
Attention, AUCUNE DISCUTION ne doit avoir lieu ici
Les lois, projets et décisions validées par le parlement y sont publiées dans UN MEME POST (Vérouillé)
Ainsi, ils y sont plus lisibles
Seul le Consul Suprême peut modérer ce forum (éventuellement le chancelier pour dépanner)
Il s'agit ici d'OFFICIALISER LES DECISIONS, et de faire une sorte d'encyclopédie des Droits/Non droits et Politiques à suivre de l'alliance (C'est pourquoi personne ne doit pouvoir y poster quoi que ce soit, mis à part le Consul Suprême)
Evidement, tous les membres doivent y avoir accés afin de pouvoir consulter les différents sujets.

Titre III- Bases Institutionelles

Article X
- Aucun membre, sauf autorisation particulière, et temporaire du parlement, ne peut accumuler plusieurs charges institutionelles.

Article XI
- Une évaluation hebdomadaire de tous les membres est instituée

Article XII
- Les membres sont divisés en 2 groupes (Selon leur choix):
Les producteurs, fournissant aux Raideurs des ressources et surtout chargés du commerce (Pour cela, ils doivent fonctionner main dans la main avec le Ministère des affaires étrangères
Les Raideurs, responsables de la sécurité des producteurs, et des différents conflits

Article XIII
- Le Rôle du Parlement est primordial:
Toute décision ou proposition doit être soumis à une discution ET à un vote dans cette institution (En effet, tous les membres sont Sénateurs)

Article XIV
- Si moins de 50% des membres n'ont pas voté, la loi ne peut être validée
Le chancelier est chargé du contrôle de cette régle

Article XV
- Si la loi à été votée à la majorité (+ de 50% des voix) et à pu réunir plus de 50% des membres, la loi est validée

[b">Article XVI
- Toutes les lois validées doivent être affichées au plus vite à la chambre constitutionelle.
Des leur affichage, ces lois (Et projets, etc ...) prennent effet dans l'immédiat

Article XVII
- Les propositions de Lois ou de Projets seront soumis au vote du parlement durant 2 jours, aprés lesquels elles seront suprimées si les 50% de votants ne sont pas ateints.

Article XVIII
- A la différence des lois, les décisions politiques, commerciales, stratégiques, ou internes (Acceptation/Expulsion de membres) sont affichées à la fois à la chambre constitutionelle, ET dans le ministère concerné, dans un sous forum VEROUILLE.


Article XIX
- Le Ministre des Affaires Etrangères se doit de publier chaque semaine un rapport de ses activités de façon à en rendre compte aux Sénateurs et à l'equipe dirigeante

Article XX
- Tout membre absent IG et/ou du forum sera automatiquement expulsé de l'Ally sans passage nécéssaire par la Haute Cour de la Magistrature.
Chaque expulsion sera précédée de plusieurs préavis IG.

- Article XXI
L'Alliance dispose d'une Banque Interne d'Aide à la Reconstruction (BIAR)
Son rôle est d'aider, par une participation collective des membres, à la reconstruction des membres de l'ally ayant subit un lourd revers.
Le taux de ressources accordées par la BIAR est fixée par les membres du ministère du développement, et dépend du degrés de responsabilité du demandeur dans sa perte de points.


Rédigée et instituée par le Chancelier Général RafaleFrance le 23 Mars 2008